Sélection de livres d\'occasion chez Courant d\'Art.

Découvrez nos nombreux catalogues de salons d\'arts, de ventes publiques et d\'expositions. Nous présentons également des livres d\'occasion en rapport avec l\'art et tout un ensemble de monographies. Nous sommes spécialisés dans l\'art, l\'oeuvre et l\'artiste, catalogue en ligne sur ce site.

 
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Conditions générales de vente

ARTICLE 1 : CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet lecourantdart.com(www.lecourantdart.com).

ARTICLE 2 : COMMANDES
Vous pouvez passer vos commandes :

(N.B. : le paiement s'effectue à la commande sauf pour les administrations)
Hors France métropolitaine pour toute commande supérieure à 1000 euros, merci de vous adresser directement à notre service VPC (coordonnées ci-dessus).

ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Nos offres sont valables sous réserve de disponibilité (le livre peut avoir été vendu entre temps ou pour toute une autre raison qui serait une cause d'indisponibilité).
Dans ce cadre,  Les éventuelles ruptures de stocks ne sauraient en conséquence nous être imputées. Chaque client est informé par courrier ou sur la facture des produits non disponibles.
Important : les articles non disponibles ne sont supprimés de notre vitrine que lors des miseà-jour d nos livres disponibles sur le site.

ARTICLE 4 :  VALIDATION
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant de passer votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par lecourantdart.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par lecourantdart.com et ses clients.

ARTICLE 5 : PRIX
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ceux exprimés en devises autres que l'euro sont donnés à titre purement indicatif. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base du cours des monnaies en vigueur à l'enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.
Les livres sont vendus dans le respect des dispositions applicables. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
Les produits demeurent la propriété de lecourantdart.com  jusqu'au complet paiement du prix.

ARTICLE 6 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'articles commandés. Seule, la zone géographique en fait varier le montant.
Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande

ARTICLE 7 : PAIEMENT
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :

SECURITE : Les informations relatives à votre carte bancaire sont traitées directement et exclusivement par la banque (service Société Générale). lecourantdart.com, ne prend pas connaissance de ces données. Ce système offre la plus grande sécurité.
La transaction bancaire n'est réalisée (débit de votre carte) qu'à la confirmation de votre commande. Vous devez adresser votre chèque, à l'adresse suivante :
Librairie Courant d'Art  
79, rue de Vaugirard
75006 Paris
L'encaissement du chèque est réalisé à la commande. Si l'acquéreur choisit de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

ARTICLE 8 : LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Aussi les délais affichés ne sont qu'indicatifs mais ne constituent pas un délai de rigueur et lecourantdart.com ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock.
Attention : si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

ARTICLE 9 : GARANTIE - RETOURS - REMBOURSEMENTS
Qualité des produits
Les articles fournis par  lecourant.com sont en grandes majorité des livres épuisés ou d'occasion. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme (pages manquantes, étant ne correspondant pas à la description, défaut non signalé, etc., nous nous engageons à l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il nous soit retourné dans les 15 jours suivant la réception du colis à :
Librairie Courant d'Art
79, rue de Vaugirard
75006 Paris
Les frais de retour vous seront alors également intégralement remboursés (dans la limite du coût d'un envoi en mode standard) et l'échange mis en œuvre immédiatement.
Le droit à l'erreur est possible !. nous nous engageons à rembourser une commande qui ne vous satisfait pas pleinement , sous réserve qu'elle nous soit retournée dans les 15 jours suivant la réception du colis et qu'aucun manque ou dégradation ne soient constatés . Dans ce cas les frais d'envoi et de retours ne seront pas remboursés.

ARTICLE 10 : TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits ne sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'acquéreur.

ARTICLE 11 : PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
Les informations qui vous sont demandées sont, pour certaines signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et pour d'autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent être proposés sur le site.
Les fichiers lecourantdart.com et les traitements dont ils font l'objet sont déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Nous ne vendons pas nos fichiers d'adresse, donc vous pouvez être tranquille !
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ARTICLE 12 : RESPONSABILITE
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Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n'hésitez pas à nous contacter.
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ARTICLE 13 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, du ressort des tribunaux de PARIS, tribunaux du siège social de la librairie Courant d'Art où est formalisé le contrat entre les parties.

ARTICLE 14 : ACCEPTATION DE L'ACQUEREUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par lecourantdart.com